CONDITIONS D'UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES
Shooting promotionnel — cadre d'usage Document de référence — v.1 — Mai 2026
Préambule
Le présent document encadre l'utilisation des photographies réalisées par Cyril PERRONACE (Studio ZED) dans le cadre d'un shooting promotionnel offert. Le principe est simple : les images sont mises à disposition gratuitement pour la promotion de l'artiste ou du groupe, en échange du crédit et d'un usage respectueux. Pas de jargon inutile — juste les règles du jeu.
1. Crédit obligatoire
Toute utilisation publique des photographies doit mentionner le crédit : ©Cyril PERRONACE. Sur Instagram, ce crédit doit être accompagné du tag @cyrilperronace. Cette obligation découle du droit moral de l'auteur (article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle).
2. Usages libres, sans frais supplémentaires
Les photographies sont utilisables librement, dans le respect du crédit, pour les usages liés à la promotion de l'artiste ou du groupe :
Dossier de presse, presse papier et digitale
Réseaux sociaux de l'artiste et du label
Site internet de l'artiste et du label
Affiches et flyers de concerts (sans achat d'espace média)
Plateformes de streaming (photo de profil, biographies)
Durée : 5 ans à compter de la date du shooting, monde entier.
3. Usages soumis à droits
Les usages suivants nécessitent un accord écrit préalable et une cession de droits dédiée :
Pochettes de disques physiques (vinyle, CD, cassette) et livrets associés
Merchandising vendu (t-shirts, posters, totebags, etc.)
Campagnes avec achat d'espace média (affichage, presse payante, publicité digitale sponsorisée significative)
Cession à un tiers commercial (marque, sponsor)
Tirages ou objets dérivés vendus
Pour ces usages, un simple échange par email permet de définir le cadre (durée, territoire, supports) et la rémunération associée.
4. Modifications
Les photographies peuvent être recadrées pour s'adapter aux différents formats (carré, vertical, miniature). Toute retouche substantielle (modification colorimétrique, ajout/suppression d'éléments, filtre marqué) doit faire l'objet d'un accord préalable, afin de préserver l'intégrité de l'œuvre.
5. Droit de retrait
L'auteur se réserve le droit de retirer l'autorisation d'utilisation, sans préjudice financier, en cas d'utilisation des photographies dans un contexte idéologique, religieux ou politique non prévu initialement, ou portant atteinte à l'image de l'auteur ou de l'artiste.
6. Fichiers fournis
Les photographies sont livrées en JPEG haute définition via une galerie en ligne. Les fichiers RAW ne sont jamais transmis. Aucune cession de droits ne peut être implicite : tout usage non prévu au présent document doit faire l'objet d'une nouvelle autorisation écrite.
7. Utilisation par le photographe
L'artiste et le label autorisent Cyril PERRONACE à utiliser les photographies pour sa propre communication (site, réseaux sociaux, portfolio), à titre gracieux. Sauf opposition expresse signifiée par écrit à la livraison des images.
Cyril PERRONACE — Studio ZED (Eurl) - 913 958 476 R.C.S. Toulon